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CREAWEB 16

Création de sites web à Angoulême (Charente) et toutes régions de France

MENTIONS LÉGALES

ÉDITION DU SITE INTERNET

Le site https://www.creaweb16.fr (ci-après « le Site ») est édité par l’entreprise individuelle Daniel Couavoux (ci-après « l’Editeur »).
Micro Entrepreneur : Daniel Couavoux
9 rue du Maine Brie, 16000 Angoulême
Cette dernière est immatriculée sous le numéro de SIRET : 433 381 142 00028.
Non assujetti à la TVA, article 293B du Code Général des Impôts (CGI).
Dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM), en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce.

RÉDACTION DU SITE INTERNET

Directeur de la publication : Daniel Couavoux
Contact : Daniel Couavoux Creaweb16

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET

Le site est hébergé par o2switch, société au capital de 100.000€ ayant son siège social au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand FRANCE, immatriculée sous le numéro de SIRET 510 909 80700024.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site https://www.creaweb16.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.creaweb16.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Daniel Couavoux, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://www.creaweb16.fr est mis à jour régulièrement par Daniel Couavoux. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

En aucun cas, les données recueillies sur le site www.creaweb16.fr ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés.

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.
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Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

LIENS HYPERTEXTES

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